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Mentions légales

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Éditeur du site

Nom légal : Defranould Nicolas 
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Nom commercial : Maisons de la peluche
Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
Téléphone : +33 6 52 87 67 54
Adresse email : contact@maisonsdelapeluche.com
SIRET : 991 819 558 00016
TVA non applicable, article 293 B du CGI


Responsable de la publication

Nom : Defranould Nicolas 
Email : contact@maisonsdelapeluche.com


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151 O’Connor Street
Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
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SAS Médiation Solution 222 chemin de la Bergerie, 01800 Saint Jean de Niost Site : sasmediationsolution-conso.fr Email : contact@sasmediationsolution-conso.fr

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents selon les règles de droit commun.


Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

À défaut, les tribunaux compétents seront déterminés conformément aux dispositions légales applicables.

Identité du vendeur et informations de contact

Nom commercial : Maisons de la peluche
Exploité par : Nicolas Defranould — entrepreneur individuel (EI), micro-entrepreneur (auto-entrepreneur)
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TVA : non applicable, article 293 B du CGI
Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
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